Etudes
Enseignement supérieur privé à but lucratif : un secteur à encadrer d’urgence
Nous publions une note d’Estelle Folest, membre de notre conseil scientifique. Cette note s’appuie sur un rapport parlementaire qu’elle a présenté en 2024 pour pointer les dérives préoccupantes d’un secteur en pleine croissance, opaque, et généreusement financé par les fonds publics de l’apprentissage.
La laïcité, un combat inachevé
Intervention de Marie-Françoise Bechtel, présidente de la Fondation Res Publica, au colloque « 120 ans de laïcité, 120 ans de liberté », organisé au Sénat par le GODF, l’ADLPF, le CLR, la FDDEN et l’UFAL, le 24 février 2025.
Les idées constitutionnelles du général de Gaulle
Intervention d’Anne-Marie Le Pourhiet, professeur émérite de droit public à l’Université de Rennes, membre du Conseil scientifique de la Fondation Res Publica, prononcée au colloque « Actualité de l’œuvre du général de Gaulle » organisé par l’Académie royale de Belgique le 17 octobre 2025.
Le référendum, réalité ou mirage de la Ve République ?
Note de Jean-Éric Schoettl, secrétaire général du Conseil constitutionnel de 1997 à 2007, membre du Conseil scientifique de la Fondation Res Publica.
Europe et souveraineté nationale : où en est-on, que faudrait-il faire ?
Nous publions ici la note d’Arnaud Montebourg produite lors de son audition par la Section du Rapport et des Etudes du Conseil d’Etat (novembre 2023) et non encore intégralement publiée.
Laïcité et tolérance : en finir avec une équivoque
Note de Alain Billecoq, philosophe, ancien inspecteur de philosophie et professeur agrégé en classes terminales et préparatoires, auteur de nombreux ouvrages sur Spinoza.
Ré-instituer l’école de la République
La Fondation Res Publica reproduit, avec son aimable autorisation, un article de Philippe Guittet, ancien secrétaire général du SNPDEN-UNSA (2002-2009), dans lequel elle se reconnait pleinement. L’article a été initialement publié dans le numéro de juin 2023 (n°285) de la revue Direction (éditée par le SNPDEN).
La notion européenne d’Etat de droit et les souverainetés nationales
Version actualisée de la note de Jean-Éric Schoettl, conseiller d’État (h), secrétaire général du Conseil constitutionnel de 1997 à 2000, membre du Conseil scientifique de la Fondation Res Publica, « La souveraineté nationale à l’épreuve de la notion européenne d’État de droit », publiée en février 2022.
Enquête sur le rapport des Français à l’Histoire, à l’Armée et à l’Europe
Note de Benjamin Morel, président du Conseil scientifique de la Fondation Res Publica, sur la récente enquête du laboratoire d’études de l’opinion « Cluster17 » sur le rapport des Français à l’Histoire, à l’Armée et à l’Europe. Réalisée en partenariat avec la Fondation Res Publica, cette enquête a été produite du 4 au 6 novembre 2022, grâce à un échantillon de 2151 personnes représentatif de la population française âgée de 18 ans et plus.
