L’Iran et l’arme nucléaire

Je serai d’autant plus libre de ma parole que je m’exprimerai en « off ».
Je ne suis ni avocat ni procureur. Ce qui m’intéresse dans cette affaire, au-delà des raisons, ce sont surtout les conséquences et la façon de les prévenir.

Je me concentrerai sur le dossier nucléaire. Les relations avec l’Iran comportent bien d’autres dimensions mais c’est le dossier nucléaire qui nous occupe le plus en ce moment et c’est celui sur lequel une horloge est en train de tourner.

Je commencerai par commenter les faits rapportés par l’AIEA, récemment encore, dans son rapport de la semaine dernière.

Le premier fait est la poursuite par l’Iran de son programme d’enrichissement en violation des cinq résolutions du Conseil de sécurité et de neuf résolutions de l’AIEA et sans vocation civile identifiable. Aujourd’hui l’Iran produit de l’uranium faiblement enrichi qui n’a pas d’usage civil et n’en aura pas avant longtemps. Comme l’ambassadeur Nicoullaud l’a dit, le jour où la centrale de Bouchehr entrera en fonctions, elle utilisera de l’uranium russe pour la durée de vie du réacteur. Aujourd’hui il n’y a pas d’autre projet de réacteur iranien. Aucun ne sera réalisé avant de longues années. L’usine de Natanz est comme une raffinerie qui produirait de l’essence pour des voitures qui sortiront dans vingt ans. On ne voit pas d’usage industriel prévisible. D’autres pays qui disposent de réacteurs nucléaires, comme la Corée du Sud, ont fait le choix de ne pas développer l’enrichissement parce que ce n’est pas rentable. Ils préfèrent acquérir l’uranium sur le marché. Je ne dis pas que l’usine de Natanz a des fins militaires mais qu’elle n’a pas de fins civiles identifiables.

Jusqu’en 2002, c’était un programme clandestin : ces usines ont été développées en secret, elles ont été révélées en 2002 par un groupe iranien puis l’Agence internationale de l’énergie atomique les a inspectées. Ce programme a donc été développé pendant dix-huit ans dans la clandestinité.

Il s’est appuyé sur le réseau A. Q. Khan, du nom d’un scientifique pakistanais, dit « le père de la bombe pakistanaise », assez peu connu pour sa contribution au développement des usages pacifiques de l’énergie nucléaire. Il a coopéré avec la Libye, avec la Corée du Nord, il a coopéré avec l’Iran.

Le premier élément réside donc dans les inquiétudes liées à ce programme d’enrichissement qui se poursuit sans but visible.

Le deuxième fait est le problème des contrôles. L’ambassadeur Nicoullaud a parlé des contrôles de l’AIEA : Non, l’Iran n’applique pas pleinement les contrôles de l’AIEA. Par exemple, il n’applique pas le protocole additionnel qui donne à l’Agence des pouvoirs d’inspection renforcée lui permettant d’aller dans les sites où il n’y a pas de matière nucléaire (alors que les accords habituels limitent les inspections aux sites qui renferment des matières nucléaires).

L’Iran ne répond pas aux questions de l’Agence sur ses activités nucléaires passées et présentes. Je citerai en particulier les activités pouvant être liées à la conception et à la fabrication des armes nucléaires, qui occupent une place croissante dans les rapports de l’AIEA. Les rapports de l’AIEA décrivent par exemple une étude sur l’intégration d’une charge sphérique dans un cône de missile et des expérimentations effectuées sur ce qu’on appelle un implosoir, une technologie qui permet de créer une onde sphérique à partir d’explosifs. D’autres études ont porté sur l’explosion de « quelque chose » à 600 mètres d’altitude. Le directeur général adjoint de l’AIEA, Monsieur Heinonen, qui fait un travail remarquable, a présenté aux Etats membres de l’AIEA, il y a deux ans, une vidéo montrant cette explosion à 600 mètres d’altitude. A moins que ce ne soit pour des feux d’artifice, on n’y voit pas d’usage civil.

Bref, l’AIEA explore toutes les informations reçues de plus d’une dizaine d’Etats membres et qu’elle juge suffisamment cohérentes, crédibles et détaillées pour que l’Iran doive expliquer la finalité de son programme. Mais l’Iran ne répond pas à ces questions, ne donne pas accès aux gens, ne donne pas accès aux installations ni aux documents. Les Iraniens se contentent de dire que ce sont des faux mais ce n’est pas l’avis de l’AIEA.

Le dernier point inquiétant est l’affaire du deuxième site d’enrichissement, découvert à proximité de la ville de Qom, sous une montagne, dans un camp des Pasdarans. Construit dans la clandestinité la plus totale jusqu’à la révélation de son emplacement, fin septembre, c’est un très petit site : il ne pourrait pas contenir plus de 3000 centrifugeuses. Pour vous donner un ordre de grandeur, l’usine de Natanz peut contenir 54000 centrifugeuses, sachant qu’elle est loin d’être pleine. 54000 centrifugeuses permettraient de produire en un an du combustible pour un réacteur nucléaire. 3000 centrifugeuses, c’est une bombe par an. Le site de Qom n’est pas une réplique du site de Natanz comme le prétendent les Iraniens (si Natanz était bombardée, ils auraient, disent-ils, ce deuxième site en réserve). On voit bien que son usage ne peut être civil.

Le dernier point n’est pas nucléaire. L’Iran poursuit un programme très actif de missiles, sur deux technologies : les missiles à propulsion liquide et les missiles à propulsion solide. Il faut en retenir que la portée s’accroît entre 1500 et 2000 kilomètres. Or, à 2000 kilomètres, on dépasse le cadre régional, on commence à atteindre la Roumanie et la Bulgarie. Cela n’a peut-être pas de sens du point de vue stratégique mais la réalité technique est là : la portée de ces missiles s’accroît.

Tout cela montre le déficit de confiance que la communauté internationale a dans le programme de l’Iran et donc le travail à accomplir pour restaurer la confiance, ce qui est l’objectif.

Pourquoi tout ceci est-il très préoccupant ?

D’abord en raison de la menace très forte pour la sécurité régionale.
Le programme nucléaire iranien fait craindre deux risques :
Le risque de détournement. L’Iran utilise-t-il clandestinement des installations pour produire une arme ?
Le risque de rupture : Que se passera-t-il si un jour l’Iran, comme la Corée du Nord, expulse les inspecteurs de l’AIEA ? Cette possibilité théorique doit être gardée à l’esprit.
Les risques pour la région sont de deux ordres :
Les risques que susciterait la politique étrangère d’un Iran nucléaire. C’est la thèse des effets de la sanctuarisation. C’est sans doute ce qui inquiète le plus les pays de la région. Quel serait le comportement de l’Iran sanctuarisé par l’arme nucléaire ou la capacité nucléaire ?

Monsieur le ministre a évoqué le risque d’une cascade de prolifération dans la région, une éventualité qu’on n’a pas envie de voir se réaliser. Paradoxalement, ce qu’Israël n’a pas fait – pousser un certain nombre de pays de la région à se doter de l’arme nucléaire – l’Iran pourrait le faire. Je voudrais noter que, de ce point de vue, il n’y a pas tellement de différence entre un Iran « au seuil », c’est-à-dire perçu comme ayant une capacité nucléaire, et un Iran effectivement doté de l’arme nucléaire. Si la différence correspond à un délai de six mois, un Etat de la région pourrait vouloir se doter de la capacité nucléaire dans les mêmes conditions. Si on aboutit à un Moyen-Orient truffé d’installations d’enrichissement prêtes, en cas de crise grave, à être affectées à des fins militaires, on passera assez rapidement d’une prolifération virtuelle à une prolifération réelle.
Ce sont des risques et notre tâche est de prévenir ces risques.

La deuxième catégorie de menaces a déjà été évoquée, c’est la menace pour le régime de non-prolifération nucléaire.

Au mois de mai aura lieu la conférence d’examen du TNP. Tous les cinq ans, les Etats membres du Traité de non-prolifération nucléaire se réunissent pour faire le point sur la mise en œuvre du traité. Le TNP est l’un des traités les plus universels (quatre Etats n’en font pas partie). Seules la charte des Nations Unies et la charte des droits de l’enfant ont plus de signataires.

Mais ce traité est soumis à un certain nombre de tensions et la crise nucléaire iranienne en cristallise plusieurs. Le traité repose sur un certain nombre d’échanges : le désarmement et la non-prolifération, la non-prolifération et le développement des usages pacifiques du nucléaire. On voit que l’Iran, effectivement, met en cause les aspects de non-prolifération, notamment les contrôles de l’AIEA, l’action de vérification, et ne coopère pas pleinement avec l’agence. On a mentionné le cas passé de la Corée du sud, le cas de Taïwan, le cas de l’Egypte, mais il y a une énorme différence ! Outre une différence de taille, d’ampleur, puisque ni la Corée du sud ni Taïwan n’ont développé d’installation d’enrichissement clandestines, ces pays, quand l’AIEA les a interrogés, ont ouvert leurs portes, tout comme l’a fait la Libye. Ils ont montré où étaient les scientifiques, où étaient les documents et les matières, ce que l’Iran ne fait pas.

Donc, le premier point est la mise en cause de l’AIEA.

Le deuxième point est la question de l’enrichissement et du retraitement. Ces technologies très « duales » peuvent assez facilement passer d’un mode civil à un mode militaire, elles font donc l’objet d’une sensibilité particulière.

Si on accepte que l’Iran développe des installations d’enrichissement et de retraitement sans usage civil identifiable, que dira-t-on demain aux autres ? Si d’autres pays de la région viennent nous voir en brandissant leur droit inaliénable à l’enrichissement, que leur répondra-t-on ? Au-delà de l’Iran, il y a tout le contexte régional.

A la clef de cette crise nucléaire iranienne, il y a littéralement l’avenir de nos efforts de non-prolifération.

Le troisième aspect est la menace pour la sécurité internationale. Cette question est liée à ce qui précède : si le régime de non-prolifération s’écroule, si le Moyen-Orient devient nucléaire, la sécurité internationale sera gravement atteinte. Mais, au-delà, il y a aussi l’atteinte portée aux instruments de sécurité collective : l’AIEA et le Conseil de sécurité. Ce n’est sans doute pas la première fois que l’autorité du Conseil de sécurité est battue en brèche mais, dans ce cas ce sont cinq résolutions à l’unanimité qui ne sont pas appliquées. Pour nous qui attachons une énorme importance à la sécurité collective, c’est un problème majeur.

C’est en raison de toutes ces inquiétudes qu’en 2003 la France, le Royaume-Uni et l’Allemagne ont pris l’initiative d’offrir à l’Iran une voie de sortie négociée. La découverte d’une installation d’enrichissement clandestine aurait dû être suivie par les sanctions du Conseil de sécurité. La France et ses partenaires ont fait un autre choix, proposant à l’Iran une négociation qui a abouti à un premier accord, en octobre 2003. Après un certain nombre de difficultés de mise en œuvre de cet accord, un deuxième accord a été signé en novembre 2004. C’est à partir de l’élection d’Ahmadinejad que tout s’est écroulé. Les trois Européens ont été rejoints en 2006 par la Russie, les États-Unis et la Chine. Ce n’était pas un mince exploit car l’administration Bush avait été extrêmement critique vis-à-vis des Européens pour leur tentative de dialogue avec l’Iran. Conscients que, sans les États-Unis, il n’y aurait pas d’accord, nous avons fini par convaincre les Américains de la nécessité de soutenir cette tentative.

Les six ont commencé à travailler ensemble en juin 2006. Leur approche repose d’une part sur un objectif clair, partagé, qui est d’empêcher l’Iran d’acquérir une capacité nucléaire militaire, d’autre part sur une méthode qu’on appelle parfois, faute de mieux, la « double-approche », qui mêle fermeté et dialogue.

L’élément de dialogue consiste à proposer à l’Iran d’engager des négociations à la condition qu’il suspende ses activités d’enrichissement. En effet, si l’Iran continue à enrichir pendant qu’on négocie sur l’avenir du programme nucléaire, les résultats de la négociation sont biaisés car il crée du fait accompli.

L’objectif de la négociation est un accord de long terme de coopération nucléaire incluant le nucléaire civil. Le contenu des offres faites d’abord par les Européens en juin 2005, puis par les six en 2006 et de nouveau en 2008, est très vaste et même inédit : aucun pays ne s’est jamais vu offrir un tel paquet de coopération (surtout un pays pris sur le fait comme l’Iran). La lettre des six ministres envoyée à l’Iran en juin 2008 (donc signée également par la Secrétaire d’Etat américaine) exprimait clairement la volonté des six Etats de changer complètement leurs relations avec la République islamique, lui reconnaissant donc ce caractère islamique, ce qui, pour les États-Unis, n’allait pas de soi. Les Iraniens n’ont pas réagi à cette lettre.

La « double approche » consiste donc en une offre de coopération qui se muera en pression, en sanctions, si l’Iran persiste dans son refus de négocier. Cinq résolutions du Conseil de sécurité, dont trois de sanctions, ont été votées par les Russes et les Chinois, ce n’est donc pas simplement une affaire occidentale comme parfois les Iraniens le présentent.

Où en sommes-nous ?

Depuis le début de l’année 2009 trois évolutions majeures se sont produites.
La première, c’est l’offre historique américaine de dialogue, la « main tendue » d’Obama, une évolution que nous souhaitions, que nous soutenons et qui représentait un réel changement dans le paysage. Cette offre, jusqu’à présent, n’a pas été saisie. Les Américains ont fait passer par tous les canaux leur volonté de discuter avec l’Iran, sans pré-condition et sans réponse…

Le deuxième élément, sans doute lié au précédent, ce sont les élections, avec les fraudes qui s’y sont déroulées et la répression qui a suivi. Toute négociation suppose un interlocuteur. Sans doute le régime avait-il déjà du mal à décider, compte tenu de sa structure, mais on peut craindre que, dans ce contexte de compétition politique encore accru, il lui soit encore plus difficile de décider.

Le troisième élément est, malheureusement, la poursuite du progrès du programme nucléaire. C’est là où la notion du temps est importante. Cette affaire n’a pas commencé au mois de septembre, depuis sept ans on essaye d’arrêter les Iraniens qui, pendant ce temps, de façon très systématique, très méthodique, ont fait avancer leur programme nucléaire, additionnant les centrifugeuses, améliorant leur savoir-faire, produisant de la matière. Dans la prolifération nucléaire, le point-clef est la matière : la capacité technique de faire une bombe n’est pas un verrou, pas plus que les missiles. Le verrou c’est l’acquisition de la matière, en raison de son coût. Donc, lentement mais sûrement, l’Iran avance.

Après la révélation sur le site clandestin de Qom (le 25 septembre), les six ont rencontré l’Iran à Genève le 1er octobre, pour la première fois depuis quinze mois. Monsieur l’ambassadeur a condamné l’usage de la carotte et du bâton. Force est de constater que les Iraniens bénéficient depuis mars 2008, date de la dernière résolution de sanction, d’une phase de dialogue, sans la moindre sanction. Solana a passé de longues heures à parler aux Iraniens, il s’est rendu en Iran. Depuis l’arrivée de l’administration Obama, cet effort s’est accru.

Lors de cette réunion du 1er octobre à Genève un certain nombre d’éléments ont été agréés en principe :
1° Une visite sur le site de Qom, qui a eu lieu, suivie d’une deuxième.
2° La proposition d’approvisionner en combustible le petit réacteur de recherche (à des fins médicales) de Téhéran. Il s’agit de valoriser le combustible produit par l’usine de Natanz. La Russie et la France étaient prêtes à participer à ce schéma qui constituait une mesure de confiance (puisqu’on utilisait de l’uranium dont les fins civiles n’étaient à l’origine pas identifiables). Comme cela a été constaté, non seulement il n’y a pas eu de réponse positive mais les rumeurs qui courent depuis plusieurs semaines augurent un rejet de l’offre. Pourtant, le directeur général de l’AIEA s’est vraiment engagé dans cette affaire, la Russie y a investi un capital politique considérable. En effet, aucun des six ne souhaite, plus que la Russie, désamorcer la tension. Les États-Unis et la France l’ont soutenue pleinement, y voyant une bonne chose pour l’Iran et une amorce de retour à la confiance. Mais pour des raisons difficiles à analyser, il n’y a pas eu d’accord. Ce refus a tendance à accroître nos doutes.
3° Une reprise du dialogue avec les Iraniens sur le dossier nucléaire. Or, vous l’avez constaté, les Iraniens, à ce stade, n’ont pas envie de dialoguer sur le dossier nucléaire.

Que faire aujourd’hui ?

Les six ministres réunis à New-York ont prévu d’évaluer la situation et d’en tirer les conséquences avant la fin de l’année. En langage clair, cela annonce de probables nouvelles sanctions.
On attend de l’Iran un changement profond de comportement sur le dossier nucléaire.
Les Iraniens sont-ils prêts ou non à négocier sérieusement sur le programme nucléaire ?
Veulent-ils ou non normaliser leurs relations avec les États-Unis ?

Ceci sous-entend trois questions :
La première concerne leur perception de la situation. S’ils se sentent en position de force ils ne voudront peut-être pas négocier.
La deuxième concerne leur volonté réelle de négocier.
La troisième porte sur la possibilité de décider, dans les circonstances présentes, pour un système, qui, structurellement, a du mal à prendre des décisions stratégiques.
Ces questions sont aujourd’hui sans réponse.

Le risque, si aucun progrès n’est constaté à la fin de l’année, c’est qu’on s’achemine vers une nouvelle phase de sanctions.
Les sanctions ne sont pas une fin en soi, elles ont deux objectifs :

Le premier c’est essayer de convaincre l’Iran, sous la pression, qu’il a intérêt à négocier. Or ce régime réagit à la pression : en 2007, les menaces de sanctions avaient amené l’Iran à conclure rapidement avec l’AIEA un plan pour éclaircir les questions en suspens. C’est donc un régime qui réagit à la pression et le temps est peut-être venu effectivement d’accroître la pression. Encore faut-il qu’elle soit conséquente. Jusqu’à présent la logique des sanctions a été très progressive, très incrémentale, notamment à cause des Russes et des Chinois. Peut-être cette fois-ci, ces sanctions devront-elles être d’une ampleur et d’une nature différente si on veut attirer l’attention des dirigeants iraniens.

Le deuxième aspect qu’il ne faut jamais négliger est le contexte régional. Il est très important de montrer aux pays de la région que nous sommes déterminés à obtenir un règlement négocié de cette affaire. En effet, l’inquiétude monte, non seulement en Israël mais aussi dans nombre de pays de la région. La pression fait partie de cette démarche pour éviter d’autres options que personne n’a envie de voir.

Pour conclure je dirai que nous avons encore un peu de temps. Nous sommes dans le temps de la prévention, ce scénario peut encore être évité. Il importe que les six soient aussi unis que possible, sans oublier tous les autres pays du monde qui sont conscients, non seulement du problème de l’Iran mais aussi des conséquences plus larges sur le régime de non-prolifération nucléaire.