Nos communes : un avenir civique à réinventer

L’ouvrage de Benjamin Morel, publié dans une collection commune de l’Institut Terram et des éditions Terre à terres de l’Aube, a le grand mérite de paraître au moment où les élections municipales de mars 2026 témoignent d’une crise dont il faut mesurer l’ampleur et saisir les dimensions. Si bien des facteurs peuvent expliquer le faible taux de participation (57,17 % au premier tour, soit six points de moins qu’en 2014) et le nombre limité de listes déposées (une seule dans 68 % des communes) – démobilisation des jeunes, sentiment d’un affaiblissement du pouvoir des maires, imposition de la parité dans les petites communes ou encore suppression du « panachage » -, il apparaît que cette situation relève davantage d’une érosion structurelle que d’un accident conjoncturel.

Benjamin Morel, qui rappelle l’explosion des démissions d’élus municipaux et le recul de 25 points, en cinquante ans, de la part des Français désireux d’être davantage associés aux décisions touchant à la vie de leur commune, invite à juste titre à voir dans la crise de l’engagement municipal une « crise de la République elle-même » plutôt qu’un « micro-problème » territorial. De la Révolution française à nos jours, en passant par le Second Empire et la IIIe République, l’identité démocratique de la France reposait en effet sur deux échelons censés aller de pair : la nation, d’une part ; la commune, d’autre part, que le philosophe Jules Barni, dans son Manuel républicain publié en 1872, qualifiait de « petite République dans la grande » et que Benjamin Morel, dans un esprit similaire, décrit comme l’échelon du concret et du sensible, celui par lequel la République cesse d’être une abstraction pour acquérir son « effet émotionnel » et sa « forme politique identifiable ».

Au-delà des seules considérations historiques, Nos communes : un avenir civique à réinventer analyse les causes de l’érosion de la démocratie municipale et livre une généalogie, la plus complète à ce jour, des décisions qui ont abîmé ce modèle. Il évoque ainsi tour à tour les baisses de dotations aux communes ; l’absence d’autonomie fiscale et de capacité d’intervention des maires dans des impôts locaux supprimés un à un par l’État ; les contradictions de la décentralisation, sur fond d’essor des inégalités inter-régionales, d’absence de politique d’aménagement du territoire et de renforcement d’intercommunalités que de nombreux Français perçoivent comme des entités déconnectées, au prix d’un dévoiement de l’ambition de la loi Chevènement de 1999. Rappelons en effet que le ministre de l’Intérieur souhaitait favoriser l’avènement d’intercommunalités à petite échelle et fondées sur le volontariat, au service de politiques d’habitat, de développement économique ou d’environnement à l’époque inexistantes. Le projet du Comité des experts du pôle Républicain, présenté en 2002, insistait ainsi sur le fait que l’intercommunalité n’avait « pas pour objet la disparition » des communes : « Les compétences communales doivent être préservées, pour toutes les affaires qui ne sont pas, par nature, d’intérêt commun aux communes membres des communautés. » De réforme en réforme, cet équilibre s’est vu abandonné au profit d’un nouveau paradigme reliant de vastes intercommunalités rigides, de grandes régions artificielles et une Europe fondée sur le dépassement des nations qui la composent.

Si ces faits sont têtus, l’ouvrage de Benjamin Morel ne cède en rien à l’écueil de la résignation. Après avoir montré que la crise de l’engagement municipal découle moins d’un manque de bonne volonté citoyenne que d’une dégradation des conditions sociales et institutionnelles de l’engagement – trop coûteux, trop risqué et trop peu valorisé -, il avance en effet des pistes d’action ambitieuses pour redonner sens et désir à l’engagement local et, ce faisant, réenraciner la République dans ses communes. Parmi elles, citons notamment la revalorisation du mandat local, à travers des avancées concrètes en matière de reconnaissance symbolique, de temps disponible et de droits sociaux et professionnels des élus ; la réduction des barrières d’entrée à la fonction d’élu local, en matière de recrutement, de formation et d’accompagnement ; une plus grande valorisation des formes émergentes de participation, « moins institutionnelles, plus horizontales et souvent temporaires » ; et, enfin, la reconstruction d’un écosystème civique local à travers l’éducation, la vie culturelle et associative, et la promotion d’espaces de délibération.

Dans l’un des chapitres les plus essentiels de l’ouvrage, Benjamin Morel invite en outre à rendre du pouvoir aux communes. D’une part, en leur restituant de véritables marges de manœuvre dans l’exercice de leurs compétences, en consacrant la clause de compétence générale dans la Constitution et en replaçant la question de la subsidiarité au cœur de l’organisation intercommunale, l’idée étant de « faire en sorte que la répartition des compétences ne soit pas seulement une construction technique, mais qu’elle reflète réellement l’idée que les décisions doivent être prises au niveau le plus proche des citoyens lorsque cela est pertinent, dans le cadre d’une République unitaire qui demeure garante de l’égalité des droits ». D’autre part, en redonnant du sens à l’autonomie fiscale, en assurant la prévisibilité des finances locales et en refondant la péréquation, à travers une réforme dont l’auteur dessine les contours, à la lumière notamment des enseignements tirés des modèles allemand, italien et belge.

La conclusion de l’ouvrage déconstruit, à juste titre, les principaux faux remèdes que nous proposent ceux qui, sous couvert de répondre à la crise, risqueraient d’aggraver les difficultés auxquelles nos communes sont en proie : d’un côté, la fragmentation normative par le bas que promet la différenciation territoriale généralisée ; de l’autre, la déconstruction de la République par le haut, à travers le basculement dans le fédéralisme. Parmi les trois scénarios qu’il décrit comme les plus probables pour l’avenir de la démocratie locale – le délitement progressif, la rationalisation technocratique et la refondation civique -, Benjamin Morel marque sa préférence pour la dernière option, estimant qu’elle seule permettra de refaire des communes « les cellules de base d’une République toujours unitaire, où l’on puisse encore expérimenter, décider, débattre, participer ». « Il appartient désormais au législateur, aux élus, aux citoyens eux-mêmes de choisir si la commune restera ce qu’elle a été depuis deux siècles, c’est-à-dire non pas un vestige administratif, mais le lieu où la République prend forme, se discute et se vit. » Voilà une réflexion bienvenue sur des enjeux qui, bien que centraux pour l’avenir du pays, demeurent négligés dans le débat public…